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EITI Validation Français

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Aperçu de la Validation ITIE
Examen du Conseil d’administration
Validation indépendante
Un processus en trois étapes
Etape 3
Etape 2
Etape  1
Collecte des données et consultation des parties prenantes
Détails de chaque étape
Le Groupe multipartite est invité à commenter le rapport de Validation.
Le Groupe multipartite est invité à commenter l’évaluation du Secrétariat.
Examen documentaire Visite pays (Consultation des parties prenantes dans ces deux cas) Une évaluation initiale des progrès par rapport aux exigences.
Modifications et commentaires à l’évaluation initiale du Secrétariat international, y compris prise en compte des commentaires du Groupe multipartite Vérifications ponctuelles et collecte d’informations supplémentaires, au besoin Préparation du rapport de Validation
Le Comité de Validation examine le rapport de Validation et les commentaires du Groupe multipartite Le Comité de Validation présente une recommandation au Conseil d’administration de l’ITIE Le Conseil d’administration de l’ITIE prend une décision sur la conformité
Actions
Actions
Actions
Secrétariat international de l’ITIE
Validateur indépendant
Conseil d’administration de l’ITIE
Qui se charge de chaque étape?
Rôle du secrétariat national et du Groupe multipartite
Répondre à toute mesure corrective élaborée par le Conseil d’administration. Le Groupe multipartite peut aussi faire appel de la décision du Conseil d’administration conformément à l’exigence 8.8.
Répondre aux demandes de confirmation et clarification et fournir des informations supplémentaires sur demande. Faire des commentaires sur le rapport de Validation, si nécessaire.
Contribuer à assurer que toutes les parties prenantes intéressées sont informées du processus. Encourager les parties prenantes à contribuer par le biais d’entretiens et/ou contributions écrites. Faire des commentaires sur le rapport d’évaluation initial, si nécessaire.
Calendrier de Validation
Max: 12 semaines
Max: 6 semaines
Variable
Délai maximum pour chaque étape, sous réserve de discussions avec le Groupe multipartite
Etape  1
Collecte des données et consultation des parties prenantes
Examen du Conseil d’administration
Validation indépendante
Etape 3
Etape 2
Résultats pour chaque étape
Rapport de Validation
Décision du Conseil d’administration de l’ITIE
Rapport d’évaluation initial
Recommandations pour les Groupes multipartites
L’ITIE assurera que tous les protocoles sont respectés pour que les parties prenantes puissent exprimer leurs points de vue librement et que les demandes de confidentialité seront respectées.
Demandes de prorogation.
Travail complété avant le début de la Validation.
Doivent être approuvées par le Groupe multipartite et être soumises avant le début de la Validation.
Sans préjudice de la faculté du Conseil d’administration d’exercer son pouvoir discrétionnaire dans le cadre de l’examen de tous les éléments factuels à disposition, les procédures de Validation stipulent clairement que la Validation « ne doit pas tenir compte des mesures prises après le début de la Validation ».
Contributions écrites.
Les parties prenantes sont encouragées à préparer des contributions écrites qui pourront être mises à disposition du Secrétariat, du Validateur et du Conseil d’administration de l’ITIE.
Confidentialité.
eiti.org
Procédures de Validation (beta.eiti.org/document/validation-procedures) Guide de Validation (beta.eiti.org/document/validation-guide) Note d’orientation sur la Validation (à confirmer)
Documents supplémentaires et références