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2017 Aperçu de la Validation ITIE

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Aperçu de la Validation ITIE
Un processus en quatre étapes
Préparer la Validation
Avant le début de la Validation, le Groupe multipartite est encouragé à réaliser une auto-évaluation de son respect de la Norme ITIE. Une note d’orientation est disponible à :
Étape 1
Le secrétariat national rassemble la documentation pertinente, y compris les procès-verbaux des réunions du Groupe multipartite. Les parties prenantes sont invitées à préparer tous les autres documents.
eiti.org/fr/GN23
Examen du Conseil d’administration
Validation indépendante
Étape 4
Étape 3
Étape 2
Collecte des données et consultation des parties prenantes
Détails de chaque étape
Le Groupe multipartite est invité à commenter le projet de rapport de Validation.
Examen documentaire, avec consultation des parties prenantes Visite pays, avec consultation des parties prenantes Une évaluation initiale des progrès par rapport aux exigences
Examen de l’évaluation initiale du Secrétariat international pour en vérifier la conformité au Guide de Validation. Vérifications ponctuelles et consultation supplémentaire au besoin. Préparation du projet de rapport de Validation.
Le Comité de Validation examine le rapport final de Validation et les documents d’appui. Le Conseil d’administration de l’ITIE prend une décision finale concernant les progrès accomplis par le pays en vue d’atteindre la conformité.  
Actions 
Actions 
Actions 
Secrétariat international
Validateur indépendant
Conseil d’administration de l’ITIE
Qui se charge de chaque étape ?
Après avoir pris en compte les commentaires du Groupe multipartite, le Validateur rédige un rapport final de Validation.
Rôle du secrétariat national et du Groupe multipartite
Répondre à toute mesure corrective élaborée par le Conseil d’administration. Le Groupe multipartite peut aussi faire appel de la décision du Conseil d’administration conformément à l’Exigence no 8.8.
Répondre aux demandes de confirmation et clarification et fournir des informations supplémentaires sur demande. Faire des commentaires sur le projet de rapport de Validation. Le Validateur informera le Groupe multipartite de la façon dont ses commentaires ont été pris en compte dans le rapport final de Validation.
Contribuer à assurer que toutes les parties prenantes intéressées sont informées du processus. Encourager les parties prenantes à contribuer par le biais d’entretiens et/ou contributions écrites. Recevoir un exemplaire du rapport d’évaluation initial.
Calendrier de Validation
Max 12 semaines
Max 8 semaines
Variable
Délai maximum pour chaque étape, sous réserve de discussions avec le Groupe multipartite
Étape 2
Collecte des données et consultation des parties prenantes
Examen du Conseil d’administration
Validation indépendante
Étape 4
Étape 3
Résultats pour chaque étape
Rapport de Validation
Décision du Conseil d’administration international de l’ITIE
Évaluation initiale
Recommandations pour les Groupes multipartites
L’ITIE veillera au respect de tous les protocoles pour que les parties prenantes puissent exprimer leurs points de vue librement et que les demandes de confidentialité soient respectées.
Demandes de prorogation
Travail complété avant le début de la Validation
Doivent être approuvées par le Groupe multipartite et être soumises avant le début de la Validation.
Sans préjudice de la faculté du Conseil d’administration d’exercer son pouvoir discrétionnaire dans le cadre de l’examen de tous les éléments factuels à disposition, les procédures de Validation stipulent clairement que la Validation « ne doit pas tenir compte des mesures prises après le début de la Validation ».
Contributions écrites
Les parties prenantes sont encouragées à préparer des contributions écrites qui pourront être mises à disposition du Secrétariat, du Validateur et du Conseil d’administration de l’ITIE.
Confidentialité
eiti.org
Aperçu de la Validation : eiti.org/fr/validation Calendrier de Validation et décisions : eiti.org/fr/document/calendrier-validation Procédures de Validation : eiti.org/fr/document/procedures-validation-itie Guide de Validation : eiti.org/fr/document/guide-validation-itie Note d’orientation sur la Validation : eiti.org/GN23
Documents supplémentaires et références